Michèle Denis - JORFSearch

Michèle Denis

Autre nom possible de la personne recherchée:

Michèle Jue-Denis Michèle Ducroizet-Boitaud Michele Blot Michèle Leau-Denis

De:	DENIS Michele, épouse BLOT
Objet:	pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Amiens Tribunal pour enfants de Laon Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant

JORFTEXT000031690654 (source JORF)

désignation

26 Décembre 2015 26/12/2015

De:	Denis, née Teston (Michèle, Rose, Henriette) directrice de la réglementation à la préfecture du Rhône ; 32 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000020020329 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Michèle Denis, épouse Blot
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Amiens Tribunal pour enfants de Laon Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant

JORFTEXT000017575962 (source JORF)

désignation

07 Décembre 2007 07/12/2007

De:	Denis, née Teston (Michèle, Rose) directrice à la préfecture du Rhône ; 26 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Denis (Michèle)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre des années 1996 et 1997 A la préfecture du Rhône
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

date_debut="1996-08-01"

JORFTEXT000000751266 (source JORF)

nomination

21 Octobre 1997 21/10/1997

De:	Denis (Michèle)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1994 A la préfecture de la Creuse
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

date_debut="1994-11-16"

JORFTEXT000000364419 (source JORF)

nomination

09 Avril 1994 09/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.